Rapport d'orientation sur la création d'une Agence territoriale d'ingénierie publique
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
Affiner votre recherche
Supprimer les filtres sélectionnés
Par Collectivité :
Par Type de réunion :
Par Année :
Par Date de séance :
- 23/06/2006 (138) activer ce filtre
- 10/12/2012 (93) activer ce filtre
- 12/12/2011 (87) activer ce filtre
- 09/12/2013 (82) activer ce filtre
- 23/03/2007 (76) activer ce filtre
- 22/06/2007 (72) activer ce filtre
- 14/12/2007 (63) activer ce filtre
- 15/12/2006 (63) activer ce filtre
- 09/12/2009 (61) activer ce filtre
- 14/12/2006 (60) activer ce filtre
- 07/12/2011 (57) activer ce filtre
- 13/12/2007 (57) activer ce filtre
- 19/10/2007 (46) activer ce filtre
- 20/10/2006 (44) activer ce filtre
- 27/06/2008 (43) activer ce filtre
- 05/12/2012 (41) activer ce filtre
- 11/12/2008 (41) activer ce filtre
- 07/12/2010 (39) activer ce filtre
- 10/10/2008 (37) activer ce filtre
- 26/05/2014 (35) activer ce filtre
- 25/06/2012 (33) activer ce filtre
- 13/03/2014 (29) activer ce filtre
- 21/06/2011 (29) activer ce filtre
- 19/02/2015 (27) activer ce filtre
- 22/10/2012 (23) activer ce filtre
- 24/06/2013 (23) activer ce filtre
- 24/10/2011 (21) activer ce filtre
- 25/06/2010 (19) activer ce filtre
- 31/03/2011 (19) activer ce filtre
- 20/10/2014 (18) activer ce filtre
- 30/03/2006 (18) activer ce filtre
- 14/10/2011 (16) activer ce filtre
- 22/06/2012 (16) activer ce filtre
- 23/10/2009 (16) activer ce filtre
- 26/06/2009 (16) activer ce filtre
- 02/03/2015 (14) activer ce filtre
- 03/04/2008 (14) activer ce filtre
- 08/12/2014 (14) activer ce filtre
- 12/10/2012 (14) activer ce filtre
- 18/10/2013 (14) activer ce filtre
- 21/06/2013 (14) activer ce filtre
- 05/11/2010 (13) activer ce filtre
- 23/06/2011 (13) activer ce filtre
- 26/03/2012 (13) activer ce filtre
- 25/06/2014 (11) activer ce filtre
- 05/12/2013 (10) activer ce filtre
- 14/04/2011 (10) activer ce filtre
- 20/03/2008 (10) activer ce filtre
- 04/12/2014 (9) activer ce filtre
- 19/03/2010 (8) activer ce filtre
- 24/01/2014 (8) activer ce filtre
- 09/05/2011 (7) activer ce filtre
- 17/10/2014 (7) activer ce filtre
- 30/03/2012 (7) activer ce filtre
- 23/01/2015 (5) activer ce filtre
- 25/01/2013 (5) activer ce filtre
- 26/03/2009 (5) activer ce filtre
- 07/09/2012 (4) activer ce filtre
- 17/02/2012 (4) activer ce filtre
- 22/03/2013 (4) activer ce filtre
- 29/06/2007 (4) activer ce filtre
- 19/09/2011 (3) activer ce filtre
- 24/09/2012 (3) activer ce filtre
- 13/04/2007 (2) activer ce filtre
- 16/11/2012 (2) activer ce filtre
- 22/09/2006 (2) activer ce filtre
- 22/09/2014 (2) activer ce filtre
- 04/07/2011 (1) activer ce filtre
- 06/01/2014 (1) activer ce filtre
- 18/11/2013 (1) activer ce filtre
Par Domaine :
- Non renseigné (517) activer ce filtre
- Aides / Subventions (204) activer ce filtre
- Administration (138) activer ce filtre
- Finances publiques (109) activer ce filtre
- Transports / Routes (101) activer ce filtre
- Social / Solidarité (97) activer ce filtre
- Environnement (86) activer ce filtre
- Education (82) activer ce filtre
- Coopération (67) activer ce filtre
- Culture (65) activer ce filtre
- Aménagement du territoire (60) activer ce filtre
- Economie (48) activer ce filtre
- (44) activer ce filtre
- Tourisme (44) activer ce filtre
- Agriculture (42) activer ce filtre
- Sports (29) activer ce filtre
- Habitat (28) activer ce filtre
- Marchés publics (22) activer ce filtre
- Urbanisme (13) activer ce filtre
- Santé (6) activer ce filtre
- Communication (5) activer ce filtre
- Emploi (4) activer ce filtre
- Handicap (3) activer ce filtre
- Entreprises / Industries (2) activer ce filtre
1816 résultats pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
Charte d'engagement pour la constitution de l'Entente des territoires pour la Silver Economie - Adhésion et représentation du Département
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement pour la période 2014 -2016 de la convention relative à l'enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation de fonctionnement des collèges publics pour 2015 - Tarification de la restauration scolaire pour 2015
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat entre le Laboratoire Départemental d’Analyses du Bas-Rhin et la Direction des Collèges
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de dispositifs en matière culturelle («Territoires de lecture » enseignements artistiques)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Orientations départementales en matière d’insertion et de lutte contre les exclusions - Bilan et perspectives
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis sur la nouvelle carte des arrondissements du département du Bas-Rhin
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adjudication des chasses communales
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de la Régie des transports du Bas-Rhin
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prorogation de la taxe départementale d'aménagement
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2014 des prestations assurées par la Direction des systèmes d'information du Département
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget départemental - Exercice 2014 Décision modificative n°2 (DM2)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - EXERCICE 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 17/10/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 FIXATION DE L'ENVELOPPE "PROJETS D'INTÉRÊT LOCAL" PROGRAMME 2015
- Assemblée : Conseil General
- Date : 17/10/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2015
- Assemblée : Conseil General
- Date : 17/10/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSISTANCE TECHNIQUE AUX COLLECTIVITES RURALES MODIFICATION DES CONVENTIONS TYPES EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON-COLLECTIF
- Assemblée : Conseil General
- Date : 17/10/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU FONCTIONNEMENT ANNUEL DES OFFICES DE TOURISME NOUVEAU DISPOSITIF D'AIDE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 17/10/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2015
- Assemblée : Conseil General
- Date : 17/10/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPROBATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE DEPARTEMENTALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE POUR 2015
- Assemblée : Conseil General
- Date : 17/10/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Maison d'enfants à caractère social Foyer de la jeunesse Charles Frey
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/09/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réforme territoriale
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/09/2014
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION-TYPE DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT RHIN ET LES ECOLES POUR L'ACCUEIL DU PUBLIC SCOLAIRE AU SEIN DES MEDIABUS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME INTERNET DE COMPARAISON DES PRIMES ENERGIE À DESTINATION DES PARTICULIERS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE DE GESTION 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE DEPARTEMENTALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE POUR 2015
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION GESTION DE LA DETTE DEPARTEMENTALE EXERCICE 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION APPROBATION DU PRIX FORFAITAIRE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION DU RESULTAT CUMULE A LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE REGION METROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPERIEUR 2020
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE ADMINISTRATIF 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Point d'avancement sur le projet d'aménagement numérique Création du syndicat mixte ouvert 'THD Alsace'
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin